Déposée le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OÜI FM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OUI FM2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OÜI FM domicilié(e) 2 rue de la Roquette, Passage du Cheval Blanc - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 251 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque OUI FM2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961444.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OÜI FM, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Roquette, Passage du Cheval Blanc - 75011 - PARIS - France - SIREN 340251693
SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Décodeurs ;
Produits de l'imprimerie, posters, autocollants, photographies, clichés, dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, matériel pour les artistes, fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches, formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons, pochettes de disques ; ou de cassettes en papier ou en carton, cartes à jouer, machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, journaux, périodiques, bandes dessinées, guide de programmes de télévision et de radio ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures habillement, foulards ;
Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, engins pour exercices corporels, jeux de table, jeux d'échecs, jeux de dames, jeux de dominos, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, poupées, ours en peluche, skis, parapentes, planches pour le surfing, cartes à jouer ;
Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux, services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels, services d'abonnement à une chaîne de télévision ;
Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques, par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne, diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, de textes et/ou d'images. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Services d'accès au téléchargement de programmes audio et audiovisuels, de films, de jeux communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;
Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ; organisation de concerts, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'orchestres, de chanteurs ; discothèques ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Agences pour artistes, études de projets artistiques, audition d'artistes. Services de studio d'enregistrement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; édition de livres, de revues, de magazines. Production et édition de disques, de disques compacts, de cassettes audio et vidéo ; agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro édition ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ; montage de bandes vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par ; réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des ; réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.
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